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Marques déposées par la société RENE COLLET
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Empreinte de Terroir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Empreinte de Terroir
RENE COLLET, EARL

Numéro de dépôt :
4267849
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2026
Empreinte de Terroir de RENE COLLET

Présentation de la marque Empreinte de Terroir

Déposée le 26 avril 2016 par la société RENE COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Empreinte de Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société RENE COLLET domicilié(e) 6 RUE LLE DE LOUCHE - 51120 - FONTAINE-DENIS-NUISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 527 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL RENE COLLET, M. COLLET FLORENT domicilié(e) 6 RUE LLE DE LOUCHE - 51120 - FONTAINE-DENIS-NUISY - France.

La marque Empreinte de Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Empreinte de Terroir arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

RENE COLLET a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTE DE TERROIR , René Collet Cuvée Anthime , ANTHIME , ASSEMBLAGE , DOMAINE COLLET , VIEUX VINTAGE , SILEX & CRAIE , DOMAINE COLLET SILEX ET CRAIE


RENE COLLET, EARL - 6 RUE LLE DE LOUCHE - 51120 - FONTAINE-DENIS-NUISY - France - SIREN 423527159


EARL RENE COLLET, M. COLLET FLORENT - 6 RUE LLE DE LOUCHE - 51120 - FONTAINE-DENIS-NUISY - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677230 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Champagne ; spiritueux bénéficiant de l'appellation d'origine protégée eau-de-vie Champagne ou Marc de Champagne, appellation d'origine protégée Ratafia de Champagne.